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Éditeur du service
Le service Voisinova est édité par :
Nicolas Montanari, entrepreneur individuel.
Adresse : 2 rue Pétrus Sambardier, 69004 Lyon, France.
SIRET : 803 925 296 00037 (SIREN : 803 925 296).
Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE).
Email : contact@voisinova.fr.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de franchise en base de TVA). Aucune TVA n'est collectée ni mentionnée sur les factures émises.
Directeur de la publication
Nicolas Montanari.
Hébergement de l'application Next.js
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07.
Site : ovhcloud.com.
Datacenter : Gravelines, France.
Hébergement de la base de données et des fichiers
Supabase, supabase.com.
Datacenter à Francfort (Allemagne, Union européenne). Aucune donnée n'est stockée hors de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant Voisinova (code source, design, textes éditoriaux, identité graphique, slogan « Pour que tout se passe bien, entre voisins ») est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par les autres droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
Marque
Voisinova est une marque verbale déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le n° 5 261 409 (dépôt du 25 mai 2026, en classes 9 et 42 de la classification de Nice). En cours d'enregistrement.
Réclamations
Toute réclamation peut être adressée par email à contact@voisinova.fr. L'éditeur s'engage à répondre dans un délai raisonnable, et au plus tard sous 30 jours.